Ordre du jour du Conseil
ADMINISTRATION GENERALE
2016/073 Organisation des opérations de recensement pour l’année 2017
2016/074 Modification du tableau des effectifs
2016/075 Approbation de la convention de mise à disposition de biens et de prestations associées entre la Société Publique Locale et la Commune
2016/076 Désignation des représentants de la Société Publique Locale
TRAVAUX –URBANISME-ACCESSIBILITE
2016/077 Acquisition du parvis de l’église
2016/078 Acquisition de la parcelle cadastrée section C N°95 sise 37 avenue du Port
2016/079 Regroupement des Services Opérationnels Municipaux sur le site du Centre Technique Municipal
2016/080 Construction de locaux sportifs
2016/081 Transfert de la compétence "Infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au SMED13
2016/082 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015
FINANCES
2016/083 Avances sur subventions communales 2017 au profit d’associations et du CCAS
2016/084 Tarifs des services publics communaux pour 2017
2016/085 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal
2016/086 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget annexe des Ports
2016/087 Autorisation d’ouverture de crédits investissement 2017
