Ordre du jour du Conseil

ADMINISTRATION GENERALE

2016/073 Organisation des opérations de recensement pour l’année 2017

2016/074 Modification du tableau des effectifs

2016/075 Approbation de la convention de mise à disposition de biens et de prestations associées entre la Société Publique Locale et la Commune

2016/076 Désignation des représentants de la Société Publique Locale

TRAVAUX –URBANISME-ACCESSIBILITE

2016/077 Acquisition du parvis de l’église

2016/078 Acquisition de la parcelle cadastrée section C N°95 sise 37 avenue du Port

2016/079 Regroupement des Services Opérationnels Municipaux sur le site du Centre Technique Municipal

2016/080 Construction de locaux sportifs

2016/081 Transfert de la compétence "Infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au SMED13

2016/082 Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement pour l’année 2015

FINANCES

2016/083 Avances sur subventions communales 2017 au profit d’associations et du CCAS

2016/084 Tarifs des services publics communaux pour 2017

2016/085 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget principal

2016/086 Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans le budget annexe des Ports

2016/087 Autorisation d’ouverture de crédits investissement 2017