A l’ordre du jour de ce conseil municipal
FAMILLE CITOYENNETE -VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-
SPORT-ENFANCE-TOURISME-ANIMATION-CULTURE
2019/001 |
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental 13 pour le soutien au fonctionnement du multi accueil collectif « Les Moussaillons » |
2019/002 |
Versement de subventions aux caisses des écoles pour la participation communale aux classes de découverte et aux séjours scolaires courts |
2019/003 |
Actualisation du règlement de fonctionnement pour les activités enfance et jeunesse suite aux nouvelles modalités d’inscription au service de restauration scolaire |
2019/004 |
Convention de partenariat entre la commune de Port St louis du Rhône et la société ERILIA relative à la requalification des espaces extérieurs de la résidence Salvador Allende |
2019/005 |
Désaffection d’un minibus de la ville et don à l’association Rando Rhône Camargue |
2019/006 |
Rétrocession à la ville de deux concessions perpétuelles à titre gracieux |
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2019/007 |
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la métropole Aix-Marseille-Provence pour l’exercice 2017 |
2019/008 |
Création de l’impasse des Canotiers et modification de la rue des Ecluses dans le lotissement Cœur Saint Louis au Faubourg Italien |
2019/009 |
Avis sur Enquête Publique : Société WLIFE en vue d’exploiter un entrepôt logistique sur la commune de Port Saint Louis du Rhône et d’obtenir le permis de construire |
2019/010 |
Avis sur Enquête Publique : Société VELIO en vue d’exploiter un entrepôt logistique sur la commune de Port Saint Louis du Rhône et d’obtenir le permis de construire |
2019/011 |
Avis sur Enquête Publique : SARL VIRTUO FOS 1 en vue d’exploiter un entrepôt couvert sur la commune de Port Saint Louis du Rhône et d’obtenir le permis de construire |
2019/012 |
Avis sur Enquête Publique : SARL VIRTUO FOS 2 en vue d’exploiter un entrepôt couvert sur la commune de Port Saint Louis du Rhône et d’obtenir le permis de construire |
ECONOMIE- RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES –
GESTION DES ESPACES NATURELS-ADMINISTRATION GENERALE
2019/013 |
Syndicat mixte Provence fluviale : adhésion de la ville de Port St Louis du Rhône, adoption des statuts et désignation de délégué |
2019/014 |
Adhésion de la ville de Port St Louis du Rhône au SICTIAM |
2019/015 |
Modification du tableau des effectifs |
2019/016 |
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l’aide aux équipements de vidéo protection |
2019/017 |
Demande de subvention au Conseil Régional pour l’acquisition de matériel pour la base nautique |
2019/018 |
Approbation du contrat de mandat de représentation entre la commune et la Société publique locale Nautisme Mer et Développement Port Saint Louis Provence en vu de l’aménagement de la Presqu’île du Mazet |
2019/019 |
Garantie d’emprunt maison de retraite « les Magnolias » |
2019/020 |
Modification du capital social de Ouest Provence Habitat |
2019/021 |
Débat d’Orientations Budgétaires |