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Direct du Conseil municipal du 22 Septembre 2020

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www.portsaintlouis.fr / 22.09.2020 - 17:09

Ordre du Jour

N° de délibérationTitre
Introduction
2020/048 Rapport de gestion sur les prérogatives de puissance publique 2019 de la Société Publique Locale « Nautisme Mer Développement Port Saint Louis Provence »
2020/049 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
2020/050 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité ou accroissement temporaire d’activité
2020/051 Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus locaux
2020/052 Autorisation d’absence et crédits d’heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l’exercice d’une activité professionnelle
2020/053 Garantie d’emprunt réhabilitation de 556 logements résidence Baudin/Croizat/Jolivet
2020/054 Modification du tableau des effectifs
2020/055 Décision Modificative n°1- Budget Principal
2020/056 Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes
2020/057 Demande de subvention au Conseil Régional concernant la mise en équipement de la nouvelle piscine éducative
2020/058 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
2020/059 Composition de la commission extra municipale « devenir de nos quartiers Olga et Carteau »
2020/060 Composition de la commission extra municipale « Santé »
2020/061 Désignation de délégué au Syndicat Mixte Provence Fluviale
2020/062 Actualisation du règlement de fonctionnement du Multi Accueil Collectif « les Moussaillons »
2020/063 Modification n°2 des tarifs services communaux 2020
2020/064 Subventions communales 2020 au profit d’association
2020/065 Versement d’une subvention en faveur d’une association dans le cadre du Contrat de Ville
2020/066 Vente de la parcelle cadastrée section D n° 701 à Monsieur William POLIAS, Eurl Thalassina
2020/067 Abrogation de la délibération n°2015/073 du 8 octobre 2015 et approbation de la cession à titre gratuit à la Métropole de la parcelle cadastrée section c n°3832 supportant la déchetterie et approbation de la constitution d’une servitude de passage sur les parcelles c n°3831 et 579 pour l’accès a la déchetterie

Lien direct http://www.astydeme.fr/agora/meetin...

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