Ordre du Jour
N° de délibération | Titre |
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Introduction | |
2020/048 | Rapport de gestion sur les prérogatives de puissance publique 2019 de la Société Publique Locale « Nautisme Mer Développement Port Saint Louis Provence » |
2020/049 | Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles |
2020/050 | Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité ou accroissement temporaire d’activité |
2020/051 | Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus locaux |
2020/052 | Autorisation d’absence et crédits d’heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l’exercice d’une activité professionnelle |
2020/053 | Garantie d’emprunt réhabilitation de 556 logements résidence Baudin/Croizat/Jolivet |
2020/054 | Modification du tableau des effectifs |
2020/055 | Décision Modificative n°1- Budget Principal |
2020/056 | Admission en non valeur de créances irrécouvrables et créances éteintes |
2020/057 | Demande de subvention au Conseil Régional concernant la mise en équipement de la nouvelle piscine éducative |
2020/058 | Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal |
2020/059 | Composition de la commission extra municipale « devenir de nos quartiers Olga et Carteau » |
2020/060 | Composition de la commission extra municipale « Santé » |
2020/061 | Désignation de délégué au Syndicat Mixte Provence Fluviale |
2020/062 | Actualisation du règlement de fonctionnement du Multi Accueil Collectif « les Moussaillons » |
2020/063 | Modification n°2 des tarifs services communaux 2020 |
2020/064 | Subventions communales 2020 au profit d’association |
2020/065 | Versement d’une subvention en faveur d’une association dans le cadre du Contrat de Ville |
2020/066 | Vente de la parcelle cadastrée section D n° 701 à Monsieur William POLIAS, Eurl Thalassina |
2020/067 | Abrogation de la délibération n°2015/073 du 8 octobre 2015 et approbation de la cession à titre gratuit à la Métropole de la parcelle cadastrée section c n°3832 supportant la déchetterie et approbation de la constitution d’une servitude de passage sur les parcelles c n°3831 et 579 pour l’accès a la déchetterie |
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