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Conseil municipal du 20 Juin 2020

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www.portsaintlouis.fr / 19.06.2020 - 17:59

Au chapitre de ce premier conseil municipal suivant l’élection du maire et de ses adjoints, cette séance est principalement dédiée au Débat d’orientation budgétaire ainsi qu’au vote du budget.

D’autres délibérations complèteront l’exercice :

ECONOMIE- RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIERES – GESTION DES ESPACES NATURELS-ADMINISTRATION GENERALE
2020/003 Constitution du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
2020/004 Nomination des délégués du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du C.C.A.S
2020/005 Structure et composition des commissions municipales facultatives
2020/006 Désignation de représentants à la commission extra municipale de dérogation au périmètre scolaire
2020/007 Nomination des délégués du Conseil Municipal à la commission d’appel d’offres
2020/008 Nomination des délégués du Conseil Municipal dans divers organismes
2020/009 Commission Communale des Impôts Directs
2020/010 Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
2020/011 Emploi de collaborateur de Cabinet
2020/012 Modification du tableau des effectifs
2020/013 Prime exceptionnelle COVID 19
2020/014 Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC
2020/015 Garantie pour le remboursement de la ligne du prêt réaménagé de la Logirem
2020/016 Demande de subvention au conseil Départemental dans le cadre de l’aide aux travaux de proximité 2020
2020/017 Débat d’Orientation Budgétaire
2020/018 Comptes de gestion 2019 - Budget Principal
2020/019 Comptes de gestion 2019 - Budget Port
2020/020 Comptes administratifs 2019 - Budget principal
2020/021 Comptes administratifs 2019 - Budget port
2020/022 Affectation du résultat de fonctionnement 2019 -Budget Principal
2020/023 Affectation du résultat de fonctionnement 2019 -Budget Port
2020/024 Budget Primitif 2020 -Budget Ville
2020/025 Budget Primitif 2020 -Budget Port
2020/026 Détermination des taux d’imposition directe de l’exercice 2020
2020/027 Dotation aux provisions pour risques et charges
Sur table Abattement sur la Taxe Locale sur la publicité extérieure au titre de 2020
FAMILLE CITOYENNETE -VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION- SPORT-ENFANCE-TOURISME-ANIMATION-CULTURE
2020/028 Programmation du contrat de ville intercommunal 2020, demande de participations financières
2020/029 Programmation du contrat de ville intercommunal 2020 versement des participations de la commune aux associations
2020/030 Actualisation du règlement de fonctionnement pour les activités enfance et jeunesse
2020/031 Dotations aux écoles – Année scolaire 2020/2021
2020/032 Demande de subvention auprès du conseil départemental 13 pour le soutien au fonctionnement du multi accueil collectif « les moussaillons »
2020/033 Renouvellement de la convention de fonctionnement du relais d’assistants maternels
2020/034 Paiement et recouvrement des frais d’obsèques suite au décès de Monsieur PELTIER
2020/035 Modification des tarifs des services communaux suite à la crise du COVID 19
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2020/036 Avis sur le Plan de Déplacement Urbain (PDU) de la Métropole Aix Marseille Provence
2020/037 Bilan Acquisition et Cessions immobilières 2019

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