Direct du Conseil municipal du 19 Septembre 2017

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www.portsaintlouis.fr / 19.09.2017 - 17:40

ADMINISTRATION GENERALE
2017/066 Modification du tableau des effectifs
2017/067 Régime indemnitaire de la filière police municipale
2017/068 Plan et charte de formation des agents communaux
2017/069 Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC
VIE ASSOCIATIVE-JEUNESSE-EDUCATION-SPORT-ENFANCE
2017/070 Seconde programmation du contrat de ville intercommunal 2017 versement des participations de la commune aux associations
2017/071 Actualisation du règlement de fonctionnement pour les activités enfance et jeunesse suite aux nouveaux horaires scolaires
2017/072 Actualisation du règlement des études surveillées suite aux nouveaux horaires scolaires
TRAVAUX-URBANISME-ACCESSIBILITE
2017/073 Saisine de la Commission Départementale de la Nature des Sites et des Paysages (CDNPS), demande de mise à l’ordre du jour
2017/074 Dénomination des allées du Rhône et inscription dans la longueur de voirie communale
FINANCES
2017/075 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour l’achat de deux débroussailleuses
2017/076 Demande de subvention au conseil Départemental au titre de l’aide à la Provence numérique 2017
2017/077 Subvention au profit du Parc Régional de Camargue
2017/078 Modification de la demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’aide aux travaux de Proximité 2017
2017/079 Décision modificative n°2
2017/080 Annulation de titre –Budget du Port

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