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Direct du conseil municipal du 17 Avril 2018

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www.portsaintlouis.fr / 17.04.2018 - 17:16

Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 Avril 2018

Numéro de délibérationThèmeTitre de la délibération
2018/039 Administration générale Demande d’avis pour extension du périmètre d’intervention du conservatoire du littoral sur le site du Bois François du Tourtoulen
2018/028 Administration générale Contribution au titre de la validation de service à l’IRCANTEC
2018/029 Administration générale Modification du tableau des effectifs
2018/030 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Aide à l’autonomie des étudiants
2018/031 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Dotations aux écoles - Année scolaire 2018 / 2019
2018/032 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Versement de subventions aux caisses des écoles pour la participation communale aux classes de découverte
2018/033 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Convention cadre entre le conseil de territoire Istres-Ouest Provence et la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône relative à la mise en place d’un partenariat avec les services de compétence communale accueillant des publics jeunes
2018/034 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Programmation du contrat de ville intercommunal 2018 - Versement des participations de la commune aux associations
2018/035 Vie Associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance Programmation du contrat de ville intercommunal 2018 - demande de participations financières
2018/036 Finances Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour des missions de gestion du They de Roustan
2018/037 Finances Demande de subvetion au titre de la dotation de soutien à l’investissement local 2018
2018/038 Finances Demande de subvention au conseil départemental au titre du contrat départemental de développement et d’aménagement 2017/2019 (CDDA)

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