A partir de 18h30 ce 10 Octobre retrouvez sur cette page le direct du conseil municipal.
N° de délib | Thème | Titre de la délibération |
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2018 | Introduction | |
2018/063 | Famille - Citoyenneté - Vie associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance - Tourisme - Animation - Culture | Remboursement des frais de transports scolaires hors métropole |
2018/064 | Famille - Citoyenneté - Vie associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance - Tourisme - Animation - Culture | Actualisation du règlement de fonctionnement pour les activités enfance et jeunesse suite à la mise en place du "portail familles" |
2018/065 | Famille - Citoyenneté - Vie associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance - Tourisme - Animation - Culture | Modification du règlement de fonctionnement du multi accueil collectif de Port Saint Louis du Rhône "Les Moussaillons" |
2018/066 | Famille - Citoyenneté - Vie associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance - Tourisme - Animation - Culture | Subventions communales 2018 au profit d’associations |
2018/067 | Famille - Citoyenneté - Vie associative - Jeunesse - Education - Sport - Enfance - Tourisme - Animation - Culture | Approbation de la convention de mise en œuvre du Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) Opération collective en milieu urbain sur le Territoire Istres Ouest Provence |
2018/068 | Travaux - Urbanisme - Accessibilité | Création de la rue des Armateurs |
2018/069 | Travaux - Urbanisme - Accessibilité | Dénomination quai sud du Port Central "Quai du Xve corps d’armée" |
2018/070 | Travaux - Urbanisme - Accessibilité | Avis d’enquête publique sur le projet de parc pilote d’éoliennes flottantes au large du Golfe de Fos et raccordement au réseau électrique |
2018/071 | Travaux - Urbanisme - Accessibilité | Avis d’enquête publique sur le projet de renouvellement de concession de cultures marines à Port Saint Louis du Rhône, Anse de Carteau |
2018/072 | Travaux - Urbanisme - Accessibilité | Avis d’enquête publique sur le projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) |
2018/073 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Contribution au titre de la validation de service à la C.N.R.A.C.L. |
2018/074 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Modification du tableau des effectifs |
2018/075 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement |
2018/076 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Modification du régime des astreintes des agents de la ville de Port Saint Louis du Rhône |
2018/077 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Contrat d’assurance des risques statutaires |
2018/078 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Modification de la convention d’objectifs et de financement 2018-2021 avec le comité des oeuvres sociales des fonctionnaires de la ville |
2018/079 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Demande de subventions auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral |
2018/080 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Paiement d’amende pour non transmission du nom d’un conducteur d’un véhicule communal en infraction, |
2018/081 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Modification des tarifs des services communaux 2018 |
2018/082 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Demande d’aide financière dans le cadre d’un fonds de concours métropolitain d’investissement pour la construction des salles sportives |
2018/083 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Décision modificative N°2 - Budget principal |
2018/084 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Affiliation au centre de remboursement du chèque emploi universel (CRCESU) |
2018/085 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Contribution au fonds de solidarité pour le logement au titre de l’année 2018 |
2018/086 | Economie - Ressources Humaines et Financières - Gestion des espaces naturels - Administration générale | Convention de transfert de gestion entre le Grand Port Maritime de Marseille et la Ville de Port Saint Louis du Rhône |