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Direct du conseil municipal du 01 Avril 2019

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www.portsaintlouis.fr / 1er.04.2019 - 18:54

Ordre du jour du Conseil municipal

2019/022 Programmation du contrat de ville intercommunal 2019 demande de participations financières
2019/023 Programmation du contrat de ville intercommunal 2019 versement des participations de la commune aux associations
2019/024 Présentation du rapport 2018 sur les orientations et la mise en œuvre des actions au titre du contrat de ville Istres Ouest Provence
2019/025 Modification des conditions d’attribution de la carte « acces’sport »
2019/026 Dotations aux écoles – année scolaire 2019/2020
2019/027 Déclaration préalable et attribution d’un numéro d’enregistrement aux locations de courte durée à une clientèle de passage
2019/028 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018
2019/029 Acquisition des parcelles cadastrées section C n°924, 2734, 2763, 3541 et 3543 auprès de la SAFER
2019/030 Modification du tableau des effectifs
2019/031 Demande de subvention au titre du FIPD pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour la Police Municipale
2019/032 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour la Police Municipale au titre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du « Plan Climat Air Energie Territorial »
2019/033 Demande de subvention au titre du FIPD pour la mise en place d’une vidéo protection sur la commune
2019/034 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en place d’une vidéo protection sur la commune au titre de l’aide aux équipements de vidéo protection
2019/035 Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la gestion de l’eau pour des études et travaux de remise en état des installation du système de rejet des effluents des ateliers conchylicoles-Mas 2-Zone du Mazet
2019/036 Demande de financement au Conseil Départemental au titre du Contrat Départemental de Développement et D’aménagement 2017/2019 pour la tranche 2019 (CDDA)
2019/037 Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour des missions de gestion du They de Roustan
2019/038 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral
2019/039 Comptes de gestion 2018 – Budget Principal
2019/040 Comptes de gestion 2018 – Budget du Port
2019/041 Comptes administratifs 2018 – Budget Principal
2019/042 Comptes administratifs 2018 – Budget du Port
2019/043 Affectation du résultat de fonctionnement 2018 – Budget Principal
2019//044 Affectation du résultat de fonctionnement 2018 – Budget du Port
2019/045 Budget primitif 2019 – Budget principal
2019/046 Budget primitif 2019 – Budget du Port
2019/047 Détermination des taux d’imposition directe de l’exercice 2019

Lien direct http://www.astydeme.fr/agora/meetin...

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