Ordre du jour du Conseil municipal
2019/022 | Programmation du contrat de ville intercommunal 2019 demande de participations financières |
2019/023 | Programmation du contrat de ville intercommunal 2019 versement des participations de la commune aux associations |
2019/024 | Présentation du rapport 2018 sur les orientations et la mise en œuvre des actions au titre du contrat de ville Istres Ouest Provence |
2019/025 | Modification des conditions d’attribution de la carte « acces’sport » |
2019/026 | Dotations aux écoles – année scolaire 2019/2020 |
2019/027 | Déclaration préalable et attribution d’un numéro d’enregistrement aux locations de courte durée à une clientèle de passage |
2019/028 | Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2018 |
2019/029 | Acquisition des parcelles cadastrées section C n°924, 2734, 2763, 3541 et 3543 auprès de la SAFER |
2019/030 | Modification du tableau des effectifs |
2019/031 | Demande de subvention au titre du FIPD pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour la Police Municipale |
2019/032 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’acquisition d’un véhicule électrique pour la Police Municipale au titre du Fonds départemental pour la mise en œuvre du « Plan Climat Air Energie Territorial » |
2019/033 | Demande de subvention au titre du FIPD pour la mise en place d’une vidéo protection sur la commune |
2019/034 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en place d’une vidéo protection sur la commune au titre de l’aide aux équipements de vidéo protection |
2019/035 | Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de la gestion de l’eau pour des études et travaux de remise en état des installation du système de rejet des effluents des ateliers conchylicoles-Mas 2-Zone du Mazet |
2019/036 | Demande de financement au Conseil Départemental au titre du Contrat Départemental de Développement et D’aménagement 2017/2019 pour la tranche 2019 (CDDA) |
2019/037 | Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour des missions de gestion du They de Roustan |
2019/038 | Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional au titre de la gestion des espaces naturels du conservatoire du littoral |
2019/039 | Comptes de gestion 2018 – Budget Principal |
2019/040 | Comptes de gestion 2018 – Budget du Port |
2019/041 | Comptes administratifs 2018 – Budget Principal |
2019/042 | Comptes administratifs 2018 – Budget du Port |
2019/043 | Affectation du résultat de fonctionnement 2018 – Budget Principal |
2019//044 | Affectation du résultat de fonctionnement 2018 – Budget du Port |
2019/045 | Budget primitif 2019 – Budget principal |
2019/046 | Budget primitif 2019 – Budget du Port |
2019/047 | Détermination des taux d’imposition directe de l’exercice 2019 |
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